Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUISTITOYS
CANAL TOYS, SA

Numéro de dépôt :
97682068
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2027

Présentation de la marque OUISTITOYS

Déposée le 11 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUISTITOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) 18 Rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque OUISTITOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUISTITOYS arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES , PAT A PAT


CANAL TOYS, SA - 18 Rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France - SIREN 404154080


CABINET A.BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 25 janvier 2000 - Concession de licence n°294032 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444544 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation n°2330695 - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2017 n°2645576 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-06

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